Pain des Frouzes

Mentions légales

Identification et publication

 

Editeur

Ce site est publié par l’entreprise LE PAIN DES FROUZES SARL, inscrite au Registre du commerce du canton de Vaud, dont le siège social est Route des Ripes 4 1037 Etagnières.

Directeur de la publication : Monsieur Alex Attou

 

Hébergeur

Le site www.lepaindesfrouzes.ch est hébergé par la société Infomaniak

Adresse: Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Téléphone: +41 22 820 35 44

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.lepaindesfrouzes.ch sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.lepaindesfrouzes.ch ou l’insertion d’une page appartenant à www.lepaindesfrouzes.ch dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de www.lepaindesfrouzes.ch et constituerait une contrefaçon sanctionnée qui violerait les droits de propriété intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés eeslogistics.ch peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.